1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.espaceflore.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Ludovic Letellier – Contact : espaceflore@espaceflore.com 0297801554 – Adresse : ZA Le Mourillon 56530 QUEVEN.

Identification de l’entreprise : SAS Ludovic Letellier au capital social de 64060€ – SIREN : 377380050 – RCS ou RM : Lorient B 377 380 050 – Adresse postale : ZA Le Mourillon 56530 QUEVEN 

Directeur de la publication : Ludovic Letellier – Contact : 0297801554.

Développement :Druid création Adresse : 3 lieu-dit Kerberdey 56410 ERDEVEN Site Web : www.druid-creation.fr

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Délégué à la protection des données : Ludovic Letellier – espaceflore@espaceflore.com

Autres contributeurs : MAGILINE DIMENSION ONE SPA RENOVAL


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Espace Flore est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Espace Flore .

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

PARTIE PISCINE :

PROPRIETE INTELLECTUELLE MAGILINE

Les textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes, les noms de produits, les marques citées, les logos ou tout autre élément composant le Site sont la propriété exclusive de la société Piscines MAGILINE ou, si nécessaire, ont fait l’objet d’une licence ou d’une autorisation expresse de leur propriétaire aux fins de leur représentation.

Toute reproduction et/ou représentation totale ou partielle du Site Internet par quelque procédé que ce soit, sous quelque forme que ce soit, sans l’autorisation expresse, écrite et préalable de leur propriétaire, est interdite et constitutive d’une contrefaçon, sauf aux fins exclusives d’usage personnel et privé telles que reconnues par la Loi.

Les marques de la société Piscines MAGILINE figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation de ladite société est interdite et constitutive de contrefaçon.

Photographies : Piscines MAGILINE, Olivier Frajman, Klaus Stober, Fred PIEAU

PARTIE SPA

PROPRIETE INTELLECTUELLE DIMENSION ONE

Les textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes, les noms de produits, les marques citées, les logos ou tout autre élément composant le Site sont la propriété exclusive de la société DIMENSION ONE SPAS ou, si nécessaire, ont fait l’objet d’une licence ou d’une autorisation expresse de leur propriétaire aux fins de leur représentation.

Toute reproduction et/ou représentation totale ou partielle du Site Internet par quelque procédé que ce soit, sous quelque forme que ce soit, sans l’autorisation expresse, écrite et préalable de leur propriétaire, est interdite et constitutive d’une contrefaçon, sauf aux fins exclusives d’usage personnel et privé telles que reconnues par la Loi.

Les marques de la société DIMENSION ONE SPAS figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation de ladite société est interdite et constitutive de contrefaçon.


3 – Limitations de responsabilité.

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